Mentions Légales
Éditeur du site internet
Le site est édité par Line de son vrai nom Céline Turmo, créatrice et propriétaire de la marque UN BRIN TOKÉ.
3 impasse de Valmirande – 31830 Plaisance du Touch
SIRET : 491 740 007 00027 – Micro-entreprise immatriculée au RCS – TVA non applicable, article 293 B du CGIResponsable de la publication : Céline Turmo Les propos tenus sur ce site ne représentent que et uniquement l’opinion de son auteur.
Design et copyright
©un brin Toké est une marque déposée. Tous les dessins et modèles de la marque «un brin Toké» sont protégés par les droits d’auteur, toute reproduction est strictement interdite. Sauf mentions contraires, toutes les illustrations, photographies, modèles et les textes présents sur ce site, sont la propriété exclusive de son auteur Céline Turmo. Design et Hébergement : Template e-commerce propulsé par Bigcartel
Fabrication française et artisanale
Les créations textiles de la marque un brin Toké sont des créations artisanales fabriquées à la main en France, par conséquent elles ne répondent pas aux normes NF ou CE. Ce sont des objets de décoration et/ou de collection. Toute autre utilisation faite de ses objets relève de la responsabilité de l’acheteur. Il est déconseillé de les laisser à la portée d’enfants de moins de 3 ans sans la surveillance d’un adulte.
Données et informations personnelles
Objet du traitement de vos données La société un brin Toké, dont le siège est situé à 3 impasse de Valmirande, 31830 Plasance du Touch, dispose d’un site internet de vente en ligne. Ce site permet de recevoir les commandes de nos clients et les données collectées à cette occasion sont enregistrées et traitées dans un fichier clients. Ce fichier permet de : Gérer les commandes, le paiement et la livraison. Mener des opérations de marketing (fidélisation, promotions) et adresser des publicités par courriel auprès de nos clients qui ne s’y sont pas opposés ou qui l’ont accepté : Sur des produits analogues à ceux qu’ils ont commandés. Transmettre les données de nos clients qui l’ont accepté à nos partenaires commerciaux, pour leur permettre de leur adresser de la publicité (cf. ci-dessous).
Bases légales des traitements
Gestion des commandes : la base légale du traitement est l’exécution d’un contrat (Cf. article 6.1.b) du Règlement européen sur la protection des données). Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur des produits analogues à ceux commandés par les clients : la base légale du traitement est l’intérêt légitime de la société (Cf. article 6.1.f) du Règlement européen sur la protection des données), à savoir promouvoir nos produits auprès de nos clients. Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur d’autres produits proposés par la société un brin Toké : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a) du Règlement européen sur la protection des données), comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques. Transmission de l’adresse électronique aux partenaires commerciaux : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a) du Règlement européen sur la protection des données), comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques.
Catégories de données
Identité : civilité, nom, prénom, adresse, adresse de livraison, numéro de téléphone, adresse électronique, code interne de traitement permettant l'identification du client, données relatives à l’enregistrement sur des listes d’opposition. Données relatives aux commandes : numéro de la transaction, détail des achats, montant des achats, données relatives au règlement des factures (règlements, impayés, remises), retour de produits. Données relatives aux moyens de paiement : numéro de carte bancaire, date de fin de validité de la carte bancaire, cryptogramme visuel (lequel est immédiatement effacé). Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et de prospection : historique des achats.
Destinataires des données
La société un brin Toké sont destinataires de l’ensemble des catégories de données. Ses sous-traitants, chargés du paiement et de la livraison de ses commandes, sont destinataires de l’identité, de l’adresse et du numéro de téléphone de nos clients. Les adresses électroniques des clients qui l’ont accepté sont mises à disposition de nos partenaires commerciaux (liste des partenaires commerciaux, régulièrement mise à jour) : Bigcartel, Paypal, La poste
Durée de conservation des données
Données nécessaires à la gestion des commandes et à la facturation : pendant toute la durée de la relation commerciale et dix (10) ans au titre des obligations comptables. Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et à la prospection : pendant toute la durée de la relation commerciale et trois (3) ans à compter du dernier achat. Données relatives aux moyens de paiement : ces données ne sont pas conservées par la société un brin Toké ; elles sont collectées lors de la transaction et sont immédiatement supprimées dès le règlement de l’achat. Données concernant les listes d'opposition à recevoir de la prospection : trois (3) ans.
Vos droits
Si vous ne souhaitez plus recevoir de publicité de la part de la société un brin Toké (exercice du droit d’opposition ou retrait d’un consentement déjà donné), contactez-nous par mail via le formulaire de contact. Si, après avoir consenti à ce que vos données soient transmises à nos partenaires commerciaux, vous souhaitez revenir sur ce choix et ne plus recevoir publicité de leur part, contactez-nous par mail via le formulaire de contact. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d'un droit à la portabilité et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits). Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez nous contacter par mail sur [email protected]